Pour Phoenix

Citation:
Moi, PM306 Lieutenant de Vaudémon en ce XVe jour de juin
1457, certifie avoir vu l’individu XXX de XXX, fouler le sol de la bonne ville de Vaudémon , certifie lui avoir envoyé le jour même un
courrier lui enjoignant de quitter le territoire, étant donnée que
cette personne est estranger et non autorisé.

Fait sous serment à Vaudémon,
Le XVe jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII De notre Seigneur

PM306 Lieutenant de Vaudémon

Moi, PM306, Lieutenant de Vaudémon
en ce VIII eme jour de juin de l'an de grâce MCDLVII De notre Seigneur , certifie avoir vu l’individuXXXX fouler le sol de la
bonne ville de Vaudémon, certifie lui avoir envoyé le jour même un
courrier lui enjoignant de quitter le territoire, étant donnée que
cette personne est
Etrangère et non autorisé.

Fait sous serment à Vaudémon
Le VIII eme jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII De notre Seigneur

PM306, Lieutenant de Vaudémon en Lorraine.

Citation :

Lieutenant PM306

Faits: Le XVIII juillet 1457 [TOP] Franchissement des Frontières -

Nom du suspect XXXXXVille Date jj/mm/aa

Chef d'inculpation :
Ville :
Enquêteur :
Victime(s) :
Suspect(s) :
Témoin(s) :
Lieu :
Obervations complémentaires :

Preuves :



Témoignages :



Suspects :



nom

lien dossier :

le VIII juillet MCDLVII

moi Lieutenant PM306 autorise
Messire XXX ou Dame XXX
a dépassé la frontière de la Lorraine pour 5 jours sans armes
et sans être en groupe armée
dépasser ces 5 jours ils devrons partir ou refaire une demande
Ou ils passerons par la Justice Lorraine sans aucun autre avertissement
je sous signer PM306 Lieutenant de Vaudémon

Autorisation, pour V jours a Messire XXX ou Dame XXX du VIII juin de l'an de grâce De notre Seigneur

PM306 Lieutenant de Vaudémon

Misslovely94 - 29/07/1457 - [TOP] PORT ARME ILLEGAL - Dépassement des frontières - Argonne
Chef d'inculpation : [TOP] port arme illegal - Dépassement des Frontière.
Ville : Vaudemon
Enquêteur : Calice93 Sergent de la Prévôté
Suspect(s) : Misslovely94
Témoin(s) : Lieutenant Pm306
Lieu : Vaudemon
Observations complémentaires :
Preuves :



Témoignages :

Citation :

Moi, Arnodt_1, Douanier d\'Argonne,
de Argonne,
le 29/06/1457, certifie avoir vu l’individu Misslovely94 fouler le sol de la bonne ville de Argonne en arborant une épée.
Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.
Fait sous serment le 29 éme jour de juin de l’an de grâce 1457.
Arnodt_1, Douanier d\'Argonne
de Argonne

Copie courrier adressé

Citation :

Vaudemon, le 09/07/1457
Dame Misslovely94
Vous êtes arrivé ce matin en ville de Vaudemon , Duché de Lorraine.

Je vous rappelle que le port d'arme est interdit en Champagne et que vous n'êtes pas autorisé à la porter.

Or le codex Champenois précise ceci

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La Prévôté, ainsi que le Lieutenant-Maréchal et les Sergents Maréchaux en service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Livre 2, Opus 11 Art. 13 Des tavernes
Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Je vous rappelle que la non-coopération avec la Prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf. :
Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non- présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délits sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Merci de ne plus arborer votre épée en ville.

Je reste à votre disposition pour tout complément d’information.

Cordialement

Arnodt_1, Douanier d\'Argonne
de Argonne

SUSPECT:Misslovely94



Lien dossier : http://caserne-champagne.forumactif.com/franchissement-illgal-des-frontires-f20/misslovely94-29-07-1457-top-port-arme-illegal-dpassement-des-frontires-argonne-t10412.htm#105699